Votre selection
Recherche
Marques
Acces rapide
Accès rapide :
eZabel Pro

Restez en contact et rejoignez nous !

Conditions générales de vente

• Identification
Raison sociale   e Zabel® fitnesswear
Enseignes   eZabel®
Statut juridique et capital social   Entreprise Individuelle
Nom responsable   RITZENTHALER
Prénom responsable   Isabelle
Siège social   3 rue des Perdrix
Code postal   68720
Ville   ZILLISHEIM
Pays   FRANCE
Téléphone   06.06.74.89.47
Fax   INPI n°08/3576489 le 16/05/08
E-mail   contact@e-zabel-fitnesswear.com
Site web   www.e-zabel-fitnesswear.com
TVA intra-communautaire   FR25499709731
Siret   49970973100016
Code APE/NA   526B0
Num CNIL   déclaration n° 1262009


Préambule

Le site est la propriété de
www.e-zabel-fitnesswear.com en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

1. Acceptation des conditions

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre
www.e-zabel-fitnesswear.com et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2.
Produits

Les photographies illustrant les produits ainsi que la palette de couleurs, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de
www.e-zabel-fitnesswear.com ne pourra être engagée.
La majorité des produits proposés à ses clients par www.e-zabel-fitnesswear.com sont disponibles. Dans le cas le produit ne serait pas disponible, www.e-zabel-fitnesswear.com pourra proposer un produit similaire.

3.
Commande

Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande.
www.e-zabel-fitnesswear.com confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué. La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation de la commande. www.e-zabel-fitnesswear.com se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.

4. Livraison

A. Délais de livraison : cas général
Après confirmation de commande,
www.e-zabel-fitnesswear.com s'engage à livrer à son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur et ce dans un délai maximum de 48h ouvrées. Toute commande passée après 15 h partira le lendemain (sauf jour férié). Ce transporteur s'engage lui par contrat avec www.e-zabel-fitnesswear.com à livrer la commande à l'adresse de l'acheteur fournie par www.e-zabel-fitnesswear.com.

Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison.

Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

B. Zones de livraison

France Métropolitaine
La livraison sera effectuée par La poste en Colissimo pour la France Métropolitaine.  Le client peut choisir entre une Distribution sans signature et une Dirstribution contre signature qui lui sera dans ce cas-là facturé à 8,50 € TTC. Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.

DOM-TOM
Les envois vers les DOM-TOM sont effectuées par La poste en Colissimo Outre Mer sans signature au tarif de 15 € ou s'il le souhaite contre signature au tarif de 17.30 €.

Pays de la CEE (Union Européenne, Suisse et Norvège)
Les livraisons dans les pays de la CEE sont effectuées par La poste en Colissimo International contre signature.

De plus, pour les livraisons hors de la France métropolitaine (sont concernés les DOM TOM, Pays de la CEE et Pays hors CEE), le client s'engage à régler toutes les taxes dues à l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. www.e-zabel-fitnesswear.com se dégage de fait de toutes responsabilités juridiques si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.

En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.

Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.

Toutes les commandes passées à
www.e-zabel-fitnesswear.com sont destinées à l'usage personnel des clients : les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.


5.
Rétractation

Vous avez 7 jours ( à compter de la réception des articles ) pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :
e-zabel-fitnesswear.com
3 rue des Perdrix-
68720 ZILLISHEIM-FRANCE

En cas d'exercice du droit de rétractation,
www.e-zabel-fitnesswear.com est tenue au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours. Celui-ci est effectué par chèque pour les clients en France ou par virement bancaire pour les clients à l'étranger. Pour des questions de sécurité, les transferts de fonds via un opérateur autre que le Crédit Mutuel ne sont pas utilisés. Si vous résidez à l'étranger et que vous souhaitez être remboursé, il faudra impérativement indiquer vos coordonnées bancaires, à savoir : votre numéro de compte, votre IBAN et votre SWIFT, les coordonnées exactes du titulaire du compte et les coordonnées exactes de votre banque.

6.
Prix

Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage des produits, les frais de transport.

7.
Paiement

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par
www.e-zabel-fitnesswear.com.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.

Paiement par Carte Bancaire
Le paiement s'effectue par carte bancaire portant le sigle CB.

En ligne par Cybermut (Crédit Mutuel) vous permet de régler via un serveur bancaire
dans un environnement sécurisé.
Votre N° de carte bancaire est donc dirigé vers les serveurs de la banque, votre règlement s'effectue directement à une banque dans un environnement sécurisé sans passer par le serveur de la boutique, garantie d'autant plus importante que vos N° sont connus seulement de notre partenaire bancaire (Crédit Mutuel). Nous utilisons le système 3D Secure qui demande une authentification du titulaire de la CB.
La commande validée par le client ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaire concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique. Par ailleurs,
www.e-zabel-fitnesswear.com se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.

Paiement par Virement Bancaire
Le paiement par virement bancaire est possible pour les règlements internationaux. La commande sera livrée à réception du règlement complet. Les références bancaires sont les suivantes : Ordre : Isabelle Ritzenthaler, Etablissement : 20041, Guichet : 01015, N° de compte : 0423677D036, Clé : 36, Domiciliation : La Banque Postale, Centre de Strasbourg, 67900 STRASBOURG CEDEX 9 FRANCE.
IBAN : FR89-2004-1010-1504-1504-2367-7D03-636
Pour les règlements en Francs Suisses, merci de nous contacter afin de connaître nos références bancaires en Suisse.

Paiement par Chèque
La commande sera livrée à réception du règlement complet accompagné du bon de commande.
Le paiement par chèque n'est possible que pour une facturation en France. La commande ne sera pas validée si le chèque émane d'un autre pays. Chèque à l'ordre de : e Zabel fitnesswear - Adresse postale : e-zabel-fitnesswear, 3 rue des Perdrix, 68720 ZILLISHEIM


8.
Litiges

Le présent contrat est soumis au droit français.
www.e-zabel-fitnesswear.com ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter de la mauvaise utilisation ou d'un mauvais entretien des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants.
La responsabilité de www.e-zabel-fitnesswear.com sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide : d'une association professionnelle de la branche , d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix .

Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le " bref délai " de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations.

En cas de litige, le client s'adressera par priorité à www.e-zabel-fitnesswear.com pour obtenir une solution amiable.

A défaut, le Tribunal de Commerce de Mulhouse est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

9.
Garantie

www.e-zabel-fitnesswear.com vous garantit que tout les produits sélectionnés sont fabriqués en Israël pour les produits Margarita, au Portugal pour les produits Susana Gateira, dessinés en France pour les produits Red Dragon.
Dans tous les cas
www.e-zabel-fitnesswear.com ne pourra être tenue pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité de www.e-zabel-fitnesswear.com est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un " bref délai " à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil). Vous pouvez contacter le service clients : 5 jours sur 7 (du lundi au vendredi inclus de 9 h à 11 h) au N°de tél : 06.06.74.89.47 par mail à direction@
e-zabel-fitnesswear.com

10.
Informations légales

Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de
www.e-zabel-fitnesswear.com. De plus, www.e-zabel-fitnesswear.com s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.



1/9/07

mise à jour le 6/11/08
mise à jour le 9/3/2010
eZabel® Pratique
Lettre d'infos
Recevez notre lettre d'informations.
Je m'abonne
Je me désabonne



 

 

 

Vêtement Fitness Femme & Vêtement Modern Jazz EnfantBoutique fitness eZabel ® fitnesswear
Boutique du vetement fitness Haut de Gamme pour femme, homme et enfant.
Des marques aux collections originales et inédites ♥
 
pantalon, pantacourt, ensemble, top, tee-shirt, brassière, bermuda, short, veste et gilet

www.e-zabel-fitnesswear.com © tous droits réservés (2007)

e Zabel® est une marque déposée
powered by logiciel ecommerce logiciel ecommerce